Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause abusive
commission des clauses abusives
clause transitoire
clause incitative
clause commerciale
clause de compétence
clause de premier refus
clause de pénétration
clause pénale
clause d'agrément
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