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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle non destructif contrôle des changes CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements indice des prix de détail conditionnement des masses échelle paire d'attitudes marché des capitaux NAP : nomenclature des activités et des produits DDU : delivered duty unpaid… named place of destination
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