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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service de l'environnement et de la protection des consommateurs DDU : delivered duty unpaid… named place of destination service promotion des ventes AOP : Appellation d'Origine Protégée OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet actionnariat des salariés marché à commandes affichage des prix analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances
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