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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
technique des questions bureau d'études rémanence des frais SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales administration des prix désintermédiation amortissement des immobilisations incorporelles BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes écoute des réseaux sociaux
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