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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France FDES : Fonds de Développement Economique et Social pyramide des âges Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles méthodes d'observation marchand des quatre-saisons liberté des prix CEPME : Crédit d'Equipement des PME
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