Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
pyramide des âges MEDEF : Mouvement des Entreprises de France Commission centrale des marchés (CCM) OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture RCS : registre du commerce et des sociétés amortissement des immobilisations corporelles GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification programme des supports trafic de destination
Nouveaux mots