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Il n'y a qu'un terme pour 'denominación arancelaria' en Espagnol
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
Rémunération directe du franchisé Rémunération directe du franchiseur finalité d'une entreprise classement des marchandises jeune entreprise innovante modes de diffusion d'une publication jeune pousse marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes mix marchandises d'un rayon rachat d'une entreprise par ses salariés (RES)
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