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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause incitative clause de sauvegarde clause abusive clause de la nation la plus favorisée clause de non-rétablissement clause dite de négligence clause du client le plus favorisé clause d'échelle mobile commission des clauses abusives clause pénale

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