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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
urbanisme commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
percée commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
convention commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
unité commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de réponse loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de priorité loc. m.
administration commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de gage loc. m.
coopération commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
commercialisation n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
psychologie commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
risque commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit du marketing loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
barattage commercial n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de place loc. m.
attraction commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
information commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
technico-commercial n. m.
carte commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
interaction commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
balance commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
radio commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
frais de commercialisation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
produit commercialisable loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
tactique commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
commercialisable adj.
qui de droit loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
commercialité n. f.
centre commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de la consommation loc. m.
rendement commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de présentation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
société commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
propagande commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
clause commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
nom commercial loc. m.
international commercial terms angl.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
saturation commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
appareil commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
objectif commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.