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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
clause commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
nom commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
administration commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de créance loc. m.
commercialiser v. tr.
frais de commercialisation loc. m.
budget commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
télévision commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits de petite voirie loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
crédit de droits loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de rachat loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
études commerciales loc. f. p.
accord commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit européen loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
recherche commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
politique commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
direction commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
convention commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
conseiller commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de la concurrence loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de prélèvement loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de circulation loc. m.
tactique commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits annexes loc. m.
information commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit exclusif loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
propriété commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
fonction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
coopération commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
centre commercial loc. m.
commercialité n. f.
droit de mouillage loc. m.
directeur commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
commercialisable adj.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
logistique commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de visite loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
attraction commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendement commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
balance commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
international commercial terms angl.
urbanisme commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
technico-commercial n. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
attaché commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
preuve commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
gestion commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.