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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de créance loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.