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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit litigieux loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit du marketing loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.