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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UE : Union européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.