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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.