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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit du marketing loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.