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  2. droits spécifiques: Expressions connexes ou similaires
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droits spécifiques

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crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
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