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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
acte anormal de gestion loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
sous seing privé loc. adj.
pacte n. m.
entreprise privée loc. f.
sous-développé part. passé / adj.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
compensation privée loc. f.
contrefacteur n. m.
sous palan à bord loc. adv.
vente par souscription loc. f.
nuage privé loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
sous garantie loc. adj.
vente aux sous-enchères loc. f.
économie domestique ou privée loc. f.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
dessous-de-table n. m. inv.
contreseing n. m.
sous-traiter v. tr.
administrations privées loc. f. p.
acte de notoriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
caractéristique adj. / n. f.
actif sous-jacent loc. m.
vente sous marque loc. f.
caractère statistique loc. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
acte de commerce loc. m.
livraison sous palan loc. f.
concepteur-rédacteur loc. m.
sous-marque n. f.
sous-louer v. tr.
sous-développement n. m.
acte exécutoire loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
sous-produit n. m.
caractère saisonnier loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
entrepôt sous douane loc. m.
sous-traitant n. m.
facteur n. m.
sous-agent n. m.
sous-commandier n. m.
rédacteur-concepteur n. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
sous-rayon n. m.
sous-activité n. f.
droit privé loc. m.
acte de vente loc. m.
facteur de dissuasion loc. m.
facteur de production loc. m.
sous douane loc. adv.
sous-consommation n. f.
enquête par souscription loc. f.
contracter v. tr.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
vente à condition ou sous condition loc. f.
acte authentique loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
effets privés loc. m.
copie privée loc. f.
sous-commande n. f.
facteur d'attention loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
sous-traitance n. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
secteur privé loc. m.
retour sous douane loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
caractère n. m.
soldes privés loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
sous-production n. f.