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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
offre autopayante loc. f.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
crédit de droits loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit privé loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
référencement payant loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle