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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
référencement payant loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit européen loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de visite loc. m.
box (p. boxes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de timbre loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit exclusif loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.