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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit privé loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'asile loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
référencement payant loc. m.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de vote loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.