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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales registre des métiers rendu ex ship... (port de destination convenu) fermeture à l'épreuve des enfants commission des marchés CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés marchandises diverses soutien des prix prix de soldes CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination
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