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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de créance loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
Fonds européen d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.