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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle