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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.