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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit européen loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
offre autopayante loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit mou loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
box (p. boxes) n. m.
référencement payant loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
abus de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'affichage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.