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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes d'observation CESP : Centre d'études des supports de publicité. fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation mise à jour des prix regroupement des achats d'espace reconnaissance des marchandises techniques marchandes méthode des sections homogènes cahier des charges
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