Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de gage	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit civil	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit d'option	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de vote	loc. m.
droit européen	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit exclusif	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
crédit de droits	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
dédouaner	v. tr.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
régime préférentiel	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit d'attribution d'actions	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
abus de droit	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de réponse	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
dédouanement	n. m.
droit de la distribution	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit litigieux	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droits annexes	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de timbre douanier	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
vente rendu droits acquittés	loc. f.
livré droits acquittés	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
qui de droit	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit mou	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites