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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle