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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'entrée loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Fonds européen d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.