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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
carte paneuropéenne loc. f.