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  2. régime douanier: Expressions connexes ou similaires
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régime douanier

Résultat de la recherche Genre
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
préférence douanière loc. f. p.
régime fiscal du bénéfice consolidé ou intégré loc. m.
facture douanière loc. f.
déclaration douanière loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés sigle
tarif douanier ou des douanes loc. m.
régime suspensif loc. m.
régime préférentiel loc. m.
régime des emballages loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
territoire douanier français loc. m.
régime des retours loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
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