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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits d'enregistrement vente rendu droits acquittés droits d'affichage droits de grande voirie crédit de droits droits ad valorem rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) DTS : droits de tirage spéciaux droits d'octroi de mer rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
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