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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières fermeture à l'épreuve des enfants chambre des métiers registre des métiers DES : delivered ex sail… named port of destination stabilité des prix étude de marché descriptive marchandises diverses classement préférentiel des marques trafic de destination
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