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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle non destructif réaction des ventes SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements marie-louise (p. des maries-louises) administration des prix marque d'origine calendrier des insertions désabonner (se) soldes intermédiaires de gestion service promotion des ventes
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