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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation marque d'origine surveillance des prix GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification AOP : Appellation d'Origine Protégée taux de rotation des stocks sélection des supports, des médias mécanisme des prix contrôle non destructif TEI : tableau des échanges interindustriels
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