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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BEC : bureau d'études commerciales DEQ : delivered ex quay… named port of destination désabonnement révision des prix déstockeur marketing industriel ou des biens de production BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales commission consultative des marchés de l'État commission des sondages Plateforme de gestion des données
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