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Il n'y a qu'un terme pour 'clause' en Anglais (GB)

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause dite de négligence clause abusive clause de non-rétablissement commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause commerciale clause de non-concurrence clause rouge clause de compétence clause de la nation la plus favorisée

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