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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
propriété commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
commercialisable adj.
commercialiser v. tr.
enseignement commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
technico-commercial n. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
international commercial terms angl.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
facteur de commercialisation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
coopération commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
contrôle commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
paracommercialisme n. m.
clause commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
balance commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
directeur commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
commercialisation n. f.
droit litigieux loc. m.
percée commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
parasitisme commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits de petite voirie loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
attraction commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
convention commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commercialité n. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit administratif ou public loc. m.
unité commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
rendement commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rentabilité commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
radio commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
couverture commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
livré droits acquittés loc. m.
agent commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
société commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
objectif commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
télévision commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
gestion commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droiture (en) loc. adv.
études commerciales loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
appareil commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
budget commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
logistique commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit privé loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.