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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit européen loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
stratégie commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
propagande commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de présentation loc. m.
interaction commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
percée commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
effort de commercialisation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commercialisation n. f.
commercialité n. f.
risque commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
appareil commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
rendement commercial loc. m.
droit civil loc. m.
coopération commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
commercialisable adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
clause commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit mou loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
conseiller commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
recherche commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits dérivés loc. m.
planification commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
société commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
système d'information commerciale loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
commercialiser v. tr.
attraction commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
convention commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
agent commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
accord commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
balance commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
attaché commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de place loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
barattage commercial n. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
direction commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
télévision commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit du marketing loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de timbre loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de tirage loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
technico-commercial n. m.
logistique commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit privé loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
publicité commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
gestion commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de gage loc. m.