A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
consommation induite loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
consommation potentielle loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
autoconsommation n. f.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
consommation ostentatoire loc. f.
fonction de consommation loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
marché de gros de consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
consommation moyenne loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit de timbre loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
droit européen loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
société de consommation loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
surconsommation n. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit de prélèvement loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
prix à la consommation loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit de réponse loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
sous-consommation n. f.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit préférentiel loc. m.
historique des consommations loc. m.
consommation publique loc. f.
bien de grande consommation loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de mouillage loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
mise à la consommation loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.