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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.