A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits dérivés loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de priorité loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.