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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.