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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit civil loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle