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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit à l'image loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit exclusif loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle