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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Droit en imsage n. comp. m.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.