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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
droit commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
bail (p. : baux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.