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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de résiliation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
bail (p. : baux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
qui de droit loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.