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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la concurrence loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
signal (p. : signaux) n. m.
droit de gage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
référencement payant loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la distribution loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit au bail loc. m.
droit européen loc. m.
droit de recours loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.