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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de visite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit du marketing loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.