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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.