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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit européen loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
journal (p. journaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
flash (p. flashes) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
référencement payant loc. m.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.