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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits ad valorem vente rendu à quai droits non acquittés droits spécifiques droits d'accise rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'enregistrement droits annexes vente rendu droits acquittés rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits de petite voirie
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