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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.