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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
atteinte aux droits loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de priorité loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.