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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.