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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rachat loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de gage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.