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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.