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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
gemmail (p. gemmaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
référencement payant loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'accise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.