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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit d'accès à l'information droits d'octroi de mer droit compensatoire droits dérivés DPA : droit de première accession droit d'attribution d'actions droit de créance droit préférentiel droit d'entrée
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