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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
variable descriptive CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales commission consultative des marchés de l'État soldes privés OMD : Organisation Mondiale des Douanes DEQ : delivered ex quay… named port of destination méthodes d'observation Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet déstocker UFI : Union des Foires Internationales (Paris)
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