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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
publicité clandestine revenu disponible brut des ménages COB : Commission des Opérations de Bourse CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances WCF : fédération mondiale des chambres de commerce désemballage stabilité des prix actionnariat des salariés
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