Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
dédouaner	v. tr.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droiture (en)	loc. adv.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit de reproduction	loc. m.
sous douane	loc. adv.
valeur en douane	loc. f.
droit de mouillage	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
bureau de douane	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
DPA : droit de première accession	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
entrepôt de douane	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droits dérivés	loc. m.
droit mou	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de créance	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit européen	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de visite	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit d'option	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit civil	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit privé	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de prélèvement	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
agent en douane	loc. m.
code des douanes	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droits de petite voirie	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit de recours	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites