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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'asile loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.