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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
commission européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits annexes loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'appréhension loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle