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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.