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droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la concurrence loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.