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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
cession de biens aux créanciers loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
livré droits acquittés loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
droits d'accise loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
capitaux permanents loc. m.
capitaux n. m. p.
taux d'équipement loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux d'observation loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
taux d'expansion loc. m.
terminal, terminaux n. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux d'échange loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
vente aux enchères loc. f.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
nominal, nominale, nominaux adj.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux de change flottant loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
évasion des capitaux loc. f.
taux de rentabilité loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux plancher loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de l'intérêt légal loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
crédit de droits loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux de service loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
marché des capitaux loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de capitalisation boursière loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de renouvellement d'achat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
capitaux flottants loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
marché de travaux loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
service auxiliaire de la vente loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux plafond loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'intensité du marché loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de réponse loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de retour loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux actuariel loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
bail (p. : baux) n. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
obligation à taux fixe loc. f.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de fidélité loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux d'usure loc. m.
droits annexes loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
faux fret loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
mandataire aux Halles loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'investissement loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux d'épargne loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
crédit à taux révisable loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
capitaux propres loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
faux n. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
droits spécifiques loc. m.
capitaux circulants loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux n. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de distribution loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
droits d'affichage loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
obligation à taux révisable loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
auxiliaire de justice loc. m.
magasins généraux loc. m.
frais généraux loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
faux fond n. m.
taux de croissance loc. m.