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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit européen loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de tirage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de timbre douanier loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
référencement payant loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
offre autopayante loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.