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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
offre autopayante loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
référencement payant loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de souscription loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'accise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.