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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
nomenclature des fonctions commission consultative des marchés de l'État Centrale des bilans méthodes de valorisation des stocks étaler des paiements déspécialisation IOP : Internet des paiements APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture animateur des ventes, animatrice des ventes TEI : tableau des échanges interindustriels
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