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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
artificialisation des sols contrôle des prix salle des ventes DDU : delivered duty unpaid… named place of destination actions générales de promotion des ventes SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations gestion des ventes ratio d'évaluation des adresses déstocker fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications
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