A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
société de consommation loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
historique des consommations loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
consommation publique loc. f.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
consommation moyenne loc. f.
mise à la consommation loc. f.
unité de consommation loc. f.
autoconsommation n. f.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
consommation induite loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
fonction de consommation loc. f.
marché de gros de consommation loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
INC : Institut National de la Consommation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation potentielle loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
sous-consommation n. f.
prix à la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit civil loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
surconsommation n. f.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit privé loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit d'option loc. m.