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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de propriété loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'affichage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
UE : Union européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.