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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.