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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'option loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
référencement payant loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit privé loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
box (p. boxes) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
offre autopayante loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit exclusif loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.