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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause rouge
clause compromissoire
clause résolutoire
clause de sauvegarde
clause pari passu
clause du client le plus favorisé
clause de non-rétablissement
clause de compétence
clause d'échelle mobile
clause transitoire
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