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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
stockage des données marché des non-consommateurs partiels allocation des ressources marie-louise (p. des maries-louises) hausse des prix AEMF - Autorité européenne des marchés financiers AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi contrôle destructif service central des risques
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