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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Inflation par descente en gamme SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements déspécialisation DPO : délégué à la protection des données rendu ex ship... (port de destination convenu) soldes intermédiaires de gestion flambée des prix ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation analyse des déchets ménagers destination
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