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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de la nation la plus favorisée clause de non-rétablissement clause transitoire clause de pénétration clause commerciale clause de compétence clause dite de négligence clause de premier refus commission des clauses abusives clause de sauvegarde

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