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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
attraction commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
clause commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
politique de communication commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
directeur commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
international commercial terms angl.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
interaction commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
barattage commercial n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
enseignement commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
commercialiser v. tr.
commercialisation n. f.
commercialisable adj.
technico-commercial n. m.
commercialité n. f.
radio commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
fonction commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
budget commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
tactique commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit mou loc. m.
coopération commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit civil loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
rendement commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit exclusif loc. m.
balance commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
centre commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de circulation loc. m.
unité commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
gestion commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
logistique commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
société commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de visite loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
semaine commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de priorité loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
propriété commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
recherche commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
conseiller commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
tableau de bord commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
études commerciales loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
attaché commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
couverture commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
fonds commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
preuve commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
contrôle commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit européen loc. m.