A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit de présentation loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
consommation publique loc. f.
droit de mouillage loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droit européen loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
surconsommation n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
historique des consommations loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
consommation moyenne loc. f.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
DLC : date limite de consommation sigle
sous-consommation n. f.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
crédit de droits loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
mise à la consommation loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fonction de consommation loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
consommation potentielle loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
consommation induite loc. f.
autoconsommation n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
unité de consommation loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
PGC : produit de grande consommation sigle
consommation finale des ménages loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit d'auteur loc. m.
société de consommation loc. f.
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle