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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commission européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'asile loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.