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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de vote loc. m.
droit à l'image loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la distribution loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle