A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit à l'image loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.