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droit d'option (loc. m.)
Définition(s)
V. Option.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
droit de reproduction droit de prélèvement droit de présentation droit de la distribution vente rendu à quai droits non acquittés droit de résiliation droits dérivés droits d'octroi de mer droit de timbre douanier Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet
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