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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
distribution sans adresse droit d'attribution d'actions pièce détachée non captive clause de non-rétablissement point de non-retour OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economiques JNF : Jeton non fongible OMC : Organisation Mondiale du Commerce distribution pondérée distributeur quasispécialiste
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