Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
rémunération des vendeurs dérive des ventes contrôle destructif CJCE : cour de justice des communautés européennes consommation marchande des ménages gestion des compétences BRI : banque des règlements internationaux indice des prix des produits et services divers bureau des méthodes WCF : fédération mondiale des chambres de commerce
Nouveaux mots