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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
percée commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit mou loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
logistique commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
interaction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
barattage commercial n. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit européen loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
conseiller commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
télévision commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de résiliation loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
balance commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
société commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
convention commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercialisable adj.
semaine commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de circulation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
clause commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
politique commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
unité commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
communication commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
technico-commercial n. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'option loc. m.
commercialiser v. tr.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
budget commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de timbre loc. m.
administration commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commercialité n. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
paracommercialisme n. m.
rendement commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
politique de communication commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
agent commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
commercialisation n. f.
études commerciales loc. f. p.
système d'information commerciale loc. m.
gestion commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
nom commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
radio commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
urbanisme commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
international commercial terms angl.
droit de vote loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de priorité loc. m.
centre commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
crédit de droits loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
risque commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
fonds commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.