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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.