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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.