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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Fonds européen d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.