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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de propriété loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de vote loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.